Charte de déontologie

Date : Jeudi 01 septembre 2005 @ 09:53:50 :: Sujet : Les Brionautes


Charte de déontologie du site www.brionautes.com
édictée par l’association les « Brionautes »


Le site « www.brionautes.com » est espace d’information, d’échange et de libre expression.

Conscient des risques de détournement du bon esprit animant le site et motivant ses membres, le Conseil d’Administration de l’association « les Brionautes » a adopté une charte de déontologie qui vise à garantir le droit des personnes et à protéger la réputation du site.

Cette charte est appliquée à compter du 01/09/05.


Article 1 : Périmètre d’application

Les règles de bonnes pratiques décrites dans les articles qui suivent s’appliquent à l’ensemble des textes publiés sur le site.

Article 2. : Instance modératrice / moyens de contrôle

Les « Brionautes » mettent en place une instance modératrice qui a pour vocation de veiller au respect de la charte de déontologie. L’instance modératrice a la possibilité et le droit de modifier ou supprimer, sans en aviser l’auteur, tout texte susceptible de nuire à la réputation de l’association. Tout internaute, en intervenant librement sur le site, accepte de fait cette disposition et ne peut en aucun cas la contester.

S’agissant d’un espace de liberté qui offre des possibilités d’interactivité en temps réel, il n’est pas possible de se prémunir en permanence contre la mise en ligne d’une intervention non conforme à la déontologie.

« Les Brionautes » rectifieront dans les meilleurs délais tout écart à la déontologie.

Pour renforcer la vigilance, les adhérents de l’association, mais aussi le public, sont invités à signaler à l’instance modératrice, toute intervention suspectée de non conformité à la présente charte.

La procédure de réclamation obéira aux règles suivantes :
- indication du commentaire incriminé : article concerné, date et heure du commentaire
- raison argumentée du manquement supposé
- envoi par mail à dcc@laposte.net
- réponse des administrateurs sous une semaine (hors période de vacance)
- arbitrage par le bureau de l'association en cas de désaccord.
- les réclamations ne pourront porter que sur des commentaires pas plus anciens que 15 jours

Article 3 : liberté d’expression et responsabilité des intervenants

Le site offre aux internautes un espace de liberté qui les autorise à exprimer leur opinion sur les différents sujets abordés.
Les internautes peuvent participer à l’alimentation et la rédaction du contenu du site de diverses façons :
- en proposant des articles (publiés en page principale ou non),
- en réagissant à des articles, au moyen de commentaires,
- en participant aux forums.

Les articles ne peuvent être proposés que par des membres inscrits du site ou des internautes non inscrits mais qui communiquent leur identité. Les « Brionautes » ne pourraient être tenus responsables en cas d’utilisation abusive d’identité, interdite par la loi.

Les commentaires et les forums restent ouverts aux invités non inscrits en lecture seulement. Un internaute « non inscrit » (dit « invité ») n’a donc pas la possibilité de participer à un débat.  Cependant les administrateurs se réservent la possibilité de modifier le paramétrage du site et d’autoriser les invités à commenter.

Pour les commentaires et les forums, il est entendu que les internautes réagissent essentiellement pour exprimer une opinion. Cette opinion n’engage que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas celle des « Brionautes ».

Article 4 : Honnêteté du contenu

Les « Brionautes » s’engagent à faire preuve le la plus grande honnêteté vis à vis du contenu des articles en s’assurant, autant que faire se peut, de la véracité des faits relatés ou à défaut en avertissant les lecteurs de la fiabilité estimée de l’information.

Les articles à caractères humoristiques ou parodiques dérogent à cette règle, sous couvert de l’instance modératrice.

Article 5 : Droit de réponse et rectificatif

Il sera accordé un droit de réponse à quiconque le réclame dans la mesure ou la réponse est conforme à la charte de déontologie.
Les « Brionautes » s’engagent à mettre en ligne tout rectificatif utile en cas de publication d’information erronée.

Article 6 : Respect des personnes physiques et morales

Aucun texte publié ne peut porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes ni inciter à la haine pour quelque raison que ce soit, raciale ou ethnique notamment.

Dans la mesure où les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont respectées, les affirmations d’opinions sont autorisées. Elles doivent concourir à alimenter un débat citoyen participatif ouvert et respectueux des opinions des autres.

L’instance modératrice reste seule juge des limites acceptables en la matière.

Article 7 : Respect de la langue française


Les « Brionautes » veilleront au respect de la langue française dans le corps des articles (orthographe et grammaire en particulier), mais pourront admettre des écarts pour autoriser des « effets de style », voulus par les auteurs.
De ce fait tout article proposé pourra faire l’objet de modifications portant sur l’orthographe, la syntaxe, sans que l’auteur en soit averti. 
La qualité de la rédaction dans les commentaires et les interventions sur les forums est de l’entière responsabilité des auteurs.

Article 8 : Respect du droit d'auteur

Les auteurs s’exprimant sur le site (articles, commentaires ou forums) s’engagent à citer leurs sources (lien internet ou ouvrage).


Article 9 : Propriétés des publications


Les auteurs s’exprimant sur le site (articles, commentaires, photos ou forums) restent propriétaires de leurs œuvres (textes ou photos) et peuvent donc en faire usage librement en d’autres lieux (autre site ou publication par exemple) sans recours pour l’association. Néanmoins l’association « les brionautes » est autorisée à faire usage de tous les textes ou photos publiés sur le site y compris pour un usage commercial.

Article 10 : Liberté de publication des administrateurs et choix du support


Le site comprend essentiellement deux outils d’expression :

- les articles et leurs commentaires
- le forum
(et avec une importance moindre citons également le chat)

Tout membre peut poster un nouvel article, répondre par un commentaire, créer un sujet dans le forum, répondre à un sujet dans le forum.

Les administrateurs se réservent la possibilité de ne pas publier un article proposé, voire de le transformer en commentaire ou en sujet du forum s’ils estiment que leur choix de support est le mieux approprié à l’esprit du site et à l’efficacité du support. A l’inverse les administrateurs peuvent transformer un sujet du forum en article.

Rappelons l’usage respectif des articles et du forum :
- les articles correspondent à des textes élaborés (réflexions et éditoriaux, reportages, compte-rendu, …) ou à des événements annoncés et peuvent éventuellement utiliser un support illustratif (photo, dessin, …)
- le forum a surtout une vocation de question précise et de discussion ciblée. Une réponse doit être précise ; les réponses des membres devront rester dans le sujet ; dans le cas de divergence manifeste avec le sujet, les administrateurs pourront effacer les réponses hors-sujet. Le forum permet également de poursuivre une discussion sur le long terme.

D’une manière générale rappelons que, que ce soit en tant qu’article ou dans le forum, la priorité de publication sera donnée aux sujets locaux.

Association « Les BRIONAUTES »







Cet article provient de Les brionautes de Crécy-La-Chapelle et du pays créçois

L'URL pour cet article est : http://www.brionautes.com//article.php?sid=989